Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP EPIL
Monsieur Philippe VERGNES
Monsieur Alain VALLON

Numéro de dépôt :
3257288
Date de dépôt :
17/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2013
CAP EPIL de Philippe VERGNES

Présentation de la marque CAP EPIL

Déposée le 17 novembre 2003 par monsieur Philippe VERGNES et monsieur Alain VALLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP EPIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Les déposants sont monsieur Philippe VERGNES domicilié(e) 10 rue des St Pères,75007 PARIS - 75007 - France et monsieur Alain VALLON domicilié(e) 5 cour Emile ZOLA,65100 VILLEURBANNE - 65100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEN SOUSSEN & MEYER domicilié(e) 30, rue d'Astorg,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CAP EPIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 08 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP EPIL est expirée depuis le 17 novembre 2013.

Philippe VERGNES a également déposé les autres marques suivantes : CAP LIFT , CAP SILHOUETTE , D'TOX PROCESS COACHING ANTI-TABAC , CAP SILHOUETTE L'ALTERNATIVE A LA LIPOSUCCION


Monsieur Philippe VERGNES - 10 rue des St Pères,75007 PARIS - 75007 - France

Monsieur Alain VALLON - 5 cour Emile ZOLA,65100 VILLEURBANNE - 65100 - France


Cabinet BEN SOUSSEN & MEYER - 30, rue d'Astorg,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 21 mars 2005 - Concession de licence n°409442 - Publication au BOPI 2005-03-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

– soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. – salons de beauté. – outils et instruments à main entraînés manuellement. – dépilatoires.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.